Mentions légales

Dénomination : S.A.R.L. OASIS
Nom commercial : Oasis
Responsable éditorial du site : Eric GRANGE
Coordonnées : Oasis, 85 route de Marcellat, 69440 Saint Laurent d’Agny
contact-chez-oasis-voyages.com
www.oasis-voyages.com

ACTIVITE ASSUJETTIE AUX FORMALITES D’INSCRIPTION DU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES
Numéro d’immatriculation :
494 279 110 RCS LYON
Date d’immatriculation : 14 Février 2007
Capital social : 7500 €
Code APE : 7911Z – Activités des agences de voyages
Adresse du siège social : OASIS, 85 route de Marcellat, 69440 Saint Laurent d’Agny

ACTIVITE ASSUJETTIE A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Numéro individuel d’identification :
FR88 494 279 110

ACTIVITE SOUMISE A AUTORISATION DE L’ETAT
Immatriculation au registre centralisé des opérateurs de voyages Atout France sous le numéro IM 069100006 par la commission du 29/1/2010. Pour consulter le registre officiel des opérateurs de voyages, cliquer ici.

GARANTIE FINANCIERE
Engagée chez GROUPAMA 8-10 rue d’Astorg 75008 PARIS

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE
Contrat AH710471 souscrit chez GENERALI ASSURANCES, 21 rue Ferrandière, 69002 LYON.
Ce contrat couvre les conséquences pécuniaires de Responsabilité Civile Professionnelle, conformément aux dispositions de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 et du décret d’application n° 94-490 du 15 juin 1994.

DECLARATION C.N.I.L
Numéro de déclaration : 1360576

MARQUES DEPOSEES
OASIS 08 3 582 777 – 18 JUIN 2008 – INPI LYON
VOYAGES EN CONSCIENCE 08 3 582 775 – 18 JUIN 2008 – INPI LYON
OASIS VOYAGES – EXPERIENCES EN CONSCIENCE 07 3 505 827 – 11 JUIN 2007 – INPI LYON
OASIS VOYAGES 12 3 949 063 – 26 SEPTEMBRE 2012 – INPI PARIS

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE – COPYRIGHT
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