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Mentions légales
En application de la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

DENOMINATION : S.A.R.L. OASIS

NOM COMMERCIAL : OASIS VOYAGES

RESPONSABLE EDITORIAL DU SITE : Eric GRANGE

COORDONNEES:

OASIS-VOYAGES
85, route de Marcellat
69440 St Laurent d’Agny
contact@oasis-voyages.com
www.oasis-voyages.com

ACTIVITE ASSUJETTIE AUX FORMALITES D'INSCRIPTION DU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES :

Numéro d'immatriculation : 494 279 110 RCS LYON
Date d'immatriculation : 14 Février 2007
Capital social : 7500 €
Code APE : 7911Z (anciennement 633Z) – Activités des agences de  voyages
Adresse du siège social : OASIS, 85 route de Marcellat, 69440 Saint Laurent d'Agny

ACTIVITE ASSUJETTIE A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE :

Numéro individuel d'identification : FR88 494 279 110

ACTIVITE SOUMISE A AUTORISATION DE L'ETAT :

Immatriculation au registre centralisé des opérateurs de voyages Atout France sous le numéro IM 069100006 par la commission du 29/1/2010.

Pour consulter le registre officiel des opérateurs de voyages, cliquer ici.

Préalablement à la création du registre centralisé, titulaire de la licence d'agent de voyages LI-069-07-0006 représentée par Mr Eric GRANGE, gérant et technicien, et délivrée le 10 Aout 2007 par arrêté préfectoral n° 2007-2815 de la préfecture du Rhône, 106, rue Pierre Corneille, 69419 LYON Cedex 03.

GARANTIE FINANCIERE:

Engagée chez APST – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme. Siège social : 15 avenue Carnot 75017 PARIS

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE :

Contrat AH710471 souscrit chez GENERALI ASSURANCES, 21 rue Ferrandière, 69002 LYON.
Ce contrat couvre les conséquences pécuniaires de Responsabilité Civile Professionnelle, conformément aux dispositions de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 et du décret d'application n° 94-490 du 15 juin 1994.

DECLARATION C.N.I.L :

Numéro de déclaration : 1360576
 

MARQUES DEPOSEES :
OASIS 08 3 582 777 – 18 JUIN 2008 – INPI LYON
VOYAGES EN CONSCIENCE 08 3 582 775 – 18 JUIN 2008 – INPI LYON
OASIS VOYAGES – EXPERIENCES EN CONSCIENCE
07 3 505 827 – 11 JUIN 2007 - INPI LYON
OASIS VOYAGES 12 3 949 063 - 26 SEPTEMBRE 2012 - INPI PARIS

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE - COPYRIGHT:

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.oasis-voyages.com (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

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Autorisation de vente de voyages : Immatriculation IM069100006 au registre officiel Atout France
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Assurance RC agent de voyage : 4 000 000 € - Generali Voyages IARD
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