Accueil > Mentions légales

Mentions légales
En application de la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

DENOMINATION : S.A.R.L. OASIS

NOM COMMERCIAL : OASIS VOYAGES

RESPONSABLE EDITORIAL DU SITE : Eric GRANGE

COORDONNEES:

OASIS-VOYAGES
146 Chemin de la mouille
69530 ORLIENAS
contact@oasis-voyages.com
www.oasis-voyages.com

ACTIVITE ASSUJETTIE AUX FORMALITES D'INSCRIPTION DU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES :

Numéro d'immatriculation : 494 279 110 RCS LYON
Date d'immatriculation : 14 Février 2008
Capital social : 3000 €
Code APE : 7911Z (anciennement 633Z) – Activités des agences de  voyages
Adresse du siège social : OASIS, 146 Chemin de la mouille, 69530 ORLIENAS

ACTIVITE ASSUJETTIE A LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE :

Numéro individuel d'identification : FR88 494 279 110

ACTIVITE SOUMISE A AUTORISATION DE L'ETAT :

Licence d'agent de voyages :
LI-069-07-0006 représentée par Mr Eric GRANGE, gérant et technicien. Délivrée le 10 Août 2007 par arrêté préfectoral n° 2007-2815 par la préfecture du Rhône, 106, rue Pierre Corneille, 69419 LYON Cedex 03.

GARANTIE FINANCIERE:

99 092 € engagés chez APS – Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme. Siège social : 15 avenue Carnot 75017 PARIS

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET PROFESSIONNELLE :

Contrat AH710471 souscrit chez GENERALI IARD, 7 Bd Haussmann, 75009 PARIS

ADHESIONS PROFESSIONNELLES:

Membre du S.N.A.V. Syndicat National des Agents de Voyages. Siège social : 15, place du Général Catroux, 75017 PARIS.

DROITS D’AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE - COPYRIGHT:

L’ensemble des éléments figurant sur le site Internet www.oasis-voyages.com (textes, dessins, programmes, photographies, noms, logos, marques, œuvres de l’esprit, bases de données, etc…) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français. Hors de France, ces éléments bénéficient de la protection du droit d’auteur dans tous les états signataires de la Convention de Berne.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution, et/ou traduction de l’un des quelconques éléments du site www.oasis-voyages.com, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier, etc…) est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société Oasis.

Toute utilisation non expressément autorisée constituerait une violation des droits d’auteur et une contrefaçon en application des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Elle peut également constituer un acte de concurrence déloyale selon l’article 1382 du Code Civil et une violation du droit à l’image et/ou des droits de la personnalité selon l’article 9 du même code.


asp
snav
Oasis Voyages, le spécialiste du voyage en conscience : Tel (+33) 04 78 02 90 51
Autorisation de vente de voyages : Licence LI6907006 délivrée par la Préfecture du Rhône
Notre légalité vous assure des prestations réglementées et professionnelles | Garantie financière : 99 092 € engagés chez APS 15 Av Carnot 75017 PARIS
Assurance RC agent de voyage : 4 000 000 € - Generali Voyages IARD
Fermer